Outre l’attribution d’une valeur ou l’authentification, l’expertise d’une œuvre d’art requiert également une expertise juridique. Une bonne maîtrise du droit dans ce domaine est donc essentielle.
Durant leur formation en droit du marché de l'art, les étudiants de l’IESA arts&culture apprennent à comprendre le système juridique, réglementaire et fiscal en vigueur en France.
Pourquoi faire une formation en droit du marché de l’art ?
Dans le secteur du marché de l’art, réaliser un travail d’expertise de sécurité sur les œuvres d’art et sur les transactions est indispensable. Les experts doivent connaître parfaitement la situation juridique des œuvres, leur assurance et leur conservation. Ils doivent étudier les risques encourus dans le cadre des logistiques liées au transport et à la régie. Par ailleurs, le travail d’expertise des œuvres d’art requiert également une bonne connaissance des transactions et des contractualisations au regard de la réglementation générale propre au marché de l’art.
La maîtrise des obligations fiscales ainsi que des droits de la propriété intellectuelle des artistes ou de leurs ayants droit est incontournable. Dans le cadre d’une formation en droit du marché de l’art, les étudiants de l’IESA arts&culture acquièrent les bases essentielles du système juridique, réglementaire et fiscal en vigueur en France. À travers les programmes, l’école leur apporte également des connaissances spécifiques en matière de droit du marché de l’art, du patrimoine et de la création.
Choisir une formation en droit du marché de l’art
Pour que les étudiants puissent maîtriser les liens existants entre art et droit, l’IESA arts&culture propose différentes formations droit du marché de l'art Bac+3 et Bac+5. Pour un parcours de trois ans, les étudiants peuvent intégrer le Bachelor Expertise et commerce de l’art. Les cours permettent d’appréhender entre autres le droit du marché de l’art, le management, les assurances et la gestion. Grâce à ce cursus, les étudiants acquièrent de solides compétences, notamment en matière de droit et de réglementation du commerce de l’art.
À l’issue de cette formation, les apprenants peuvent renforcer leur savoir-faire en intégrant le Mastère Art ancien, le Mastère Art contemporain ou le Mastère Commissariat d'exposition. Au cours des deux années de ce Bac+5 droit du marché de l'art, les étudiants en art ancien sont formés sur la législation et le financement en droit du marché de l’art ancien et du patrimoine, et sur l’organisation administrative, juridique et politique d’acquisitions muséales. Les étudiants en art contemporain abordent pour leur part le droit du marché de l’art contemporain à travers des cours théoriques et pratiques.